Fiches thématiques et articles-type
Agriculture
Fiche
A.10 Agriculture pdf
Articles-type
- Zones agricoles 1 et 2 docx
- Zone agricole protégée docx
- Zone agricole spéciale docx
- Zone viticole docx
- Zone viticole protégée docx
Service(s) responsable(s)
- Service de l'agriculture (SCA) | sca-preavis@admin.vs.ch | 027 606 75 00
- Service des forêts, de la nature et du paysage (SFNP) | sfnp@admin.vs.ch | 027 606 32 00
- Centre de compétence sol valaisan via le Service du développement territorial | sdt-dre@admin.vs.ch | 027 606 32 50
Forêt
Fiche
A.20 Forêt pdf
Service(s) responsable(s)
- Service des forêts, de la nature et du paysage (SFNP) | sfnp@admin.vs.ch | 027 606 32 00
Nature et paysage (Zones de protection, boisements hors-forêt, réseaux écologiques et corridors à faune, parcs naturels et UNESCO)
Fiche
Articles-type
- Zones de protection de la nature et du paysage (primaires ou superposées) - à venir
- Boisements hors-forêt - à venir
Service(s) responsable(s)
- Service des forêts, de la nature et du paysage (SFNP) | sfnp@admin.vs.ch | 027 606 32 00
- Service de la chasse, de la pêche et de la faune (SCPF) | scpf@admin.vs.ch | 027 606 70 00
Cours d’eau et lacs - Espace réservé aux eaux superficielles
Fiche
A.40 Cours d’eau et lacs - Espace réservé aux eaux superficielles pdf
Article-type
Service(s) responsable(s)
- Service des dangers naturels (SDANA) | sdana@admin.vs.ch | 027 606 35 20
Dangers naturels
Fiche
Service(s) responsable(s)
- Service des dangers naturels (SDANA) | sdana@admin.vs.ch | 027 606 35 20
Tourisme
Fiche
B.10 Tourisme pdf
Articles-type
- Zones d’activités touristiques docx
- Zone d'activités sportives et récréatives (hors de la zone à bâtir) docx
- Zone d'activités sportives et récréatives superposée docx
Service(s) responsable(s)
Golfs
Fiche
B.40 Golfs pdf
Article-type
- Zones de golf docx
Service(s) responsable(s)
- Service de l’économie, du tourisme et de l’innovation (SETI) | seti@admin.vs.ch | 027 606 73 50
Mobilité douce de loisirs (MDL)
Fiche
B.50 Mobilité douce de loisirs (MDL) pdf
Service(s) responsable(s)
- Service du développement territorial (SDT) | sdt-dre@admin.vs.ch | 027 606 32 50
Zones à bâtir dévolues à l’habitat (dimensionnement et mobilisation)
Fiche
C.10 Zones à bâtir dévolues à l’habitat (dimensionnement et mobilisation) pdf
Articles-type
- Périmètre à aménager (33 ss. LcAT) docx
- Périmètre de 2ème étape d’équipement docx
- Zones à bâtir dévolues à l'habitat docx
- Zone d’affectation différée docx
- Zone inculte docx
- Tableau synoptique docx
- Politique foncière active et disponibilité des terrains docx
Service(s) responsable(s)
- Service du développement territorial (SDT) | sdt-dre@admin.vs.ch | 027 606 32 50
Zone de maintien du bâti existant
Fiche
C.12 Zone de maintien du bâti existant pdf
Article-type
Service(s) responsable(s)
- Service du développement territorial (SDT) | sdt-dre@admin.vs.ch | 027 606 32 50
Qualité des zones à bâtir
Fiche
C.20 Qualité des zones à bâtir pdf
Articles-type
- Plan d'aménagement détaillé (PAD) docx
- Plan de quartier (PQ) docx
- Alignements architecturaux docx
- Périmètre à aménager et cahier des charges docx
- Périmètres avec plan d'affectation spécial en vigueur docx
- Zone libre de constructions (ZLC) docx
Service(s) responsable(s)
- Service du développement territorial (SDT) | sdt-dre@admin.vs.ch | 027 606 32 50
Patrimoine culturel : sites construits, bâtiments dignes de protection, voies de communication historiques et secteurs archéologiques
Fiche
Articles-type
- Secteurs archéologiques docx
- Zone de protection du site bâti docx
- Objets protégés d’importance nationale, régionale/cantonale et locale/communale du patrimoine bâti docx
- Voies de communication historiques docx
Service(s) responsable(s)
- Service immobilier et patrimoine (SIP) | BATIMENTS@admin.vs.ch | 027 606 38 00
- Office cantonal d'Archéologie (OCA) | OCA-ARCHEOLOGIE@admin.vs.ch | 027 606 38 55
Prévention des accidents majeurs
Fiche
C.50 Prévention des accidents majeurs pdf
Service(s) responsable(s)
Installations générant un trafic important (IGT)
Fiche
C.60 Installations générant un trafic important (IGT) pdf
Service(s) responsable(s)
- Service du développement territorial (SDT) | sdt-dre@admin.vs.ch | 027 606 32 50
Installations d’intérêt public et militaires
Fiche
C.70 Installations d’intérêt public et militaires pdf
Article-type
Service(s) responsable(s)
- Service du développement territorial (SDT) | sdt-dre@admin.vs.ch | 027 606 32 50
Mobilité et infrastructures de transport
Fiche
D.10 Mobilité et infrastructures de transport pdf
Articles-type
Service(s) responsable(s)
- Service de la mobilité (SDM) | SDM@admin.vs.ch | 027 606 34 00
Infrastructures de transport public par câble
Fiche
D.20 Infrastructures de transport public par câble pdf
Article-type
Service(s) responsable(s)
- Service de la mobilité (SDM) | SDM@admin.vs.ch | 027 606 34 00
Eau (gestion / approvisionnement / protection)
Fiche
E.10 Eau (gestion / approvisionnement / protection) pdf
Article-type
Service(s) responsable(s)
- Service de l'environnement (SEN) | sen@admin.vs.ch | 027 606 31 50
Matériaux minéraux (Sites d’extraction de matériaux, décharges et sites de valorisation de matériaux)
Fiche
Articles-type
- Zone d’activités économiques destinée à une IVDM docx
- Zone d’extraction et/ou de décharge et de valorisation de matériaux docx
Service(s) responsable(s)
- Service de l'environnement (SEN) | sen@admin.vs.ch | 027 606 31 50
- Service de l'environnement (SEN) (SDANA) | sdana@admin.vs.ch | 027 606 35 20
Environnement (sites pollués, bruit, rayonnement non ionisant, air, pollution lumineuse, sols, EIE)
Fiche
Service(s) responsable(s)
- Service de l'environnement (SEN) | sen@admin.vs.ch | 027 606 31 50
Autres articles-type
Articles-type
- Instruments communaux d’aménagement du territoire docx
- Liste des zones et des périmètres docx
- Prélèvement de la plus-value docx
Service(s) responsable(s)
- Service du développement territorial (SDT) | sdt-dre@admin.vs.ch | 027 606 32 50
Exemples de texte pour les publications au bulletin officiel (BO)
Révision globale ou modification partielle du PAZ et du RCCZ :
- Information publique (art. 33 LcAT) docx
- 1ère enquête publique (art. 34 LcAT) docx
- 2ème enquête publique (après décision du législatif communal) (arts. 36 et 37 LcAT) docx
Programme d’équipement de la zone à bâtir :
Aides de travail
- pdf Options de développement et dimensionnement des zones à bâtir
- pdf Rapport 47 OAT
- docx Check-list (annexe 2, aide de travail «Rapport 47 OAT»)
- pdf RCCZ - Généralités et principes rédactionnels
- pdf Programme d’équipement pour les zones à bâtir
- xlsx Tableaux - Programme d'équipement (annexes 2 et 3, aide de travail "Programme d'équipement pour les zones à bâtir")
- pdf Les plans d'affectation spéciaux et autres instruments de l'aménagement du territoire
Géodonnées
- pdf Directive - Dénomination des zones d’affectation, saisie et représentation des géodonnées
- zip Base de données vide avec structure conforme à la directive (.gdb et .gpkg/.qgz) et fichier de style pour la représentation (.stylx ESRI) | version 1.3 juin 2025
- pdf Modifications du modèle de données par rapport à la version précédente