• DE
  • FR
Canton du valais
  • Accueil
  • Organisation
  • Communication et médias
  • login
  • Organisation
  • Administration
  • CHE
  • Procédures de consultation
  • Consultations cantonales terminées
menu
null Avant-projet de loi sur le sport - Procédure de consultation

Avant-projet de loi sur le sport - Procédure de consultation

Documents

pdf Avant-projet de loi sur le sport.pdf
pdf Bref commentaire.pdf
pdf Les principaux apports de la Loi sur le sport.pdf
pdf Lettre de Claude Roch, chef du Département de l'éducation, de la culture et du spor.pdf
pdf Questionnaire.pdf
pdf Rapport.pdf
pdf Réponses organismes consultés.pdf
Date de publication
02/12/11
  • Accueil
  • Présentation du service
  • Commissions administratives
  • Participations de l’Etat
  • LIPDA
    • Registre des fichiers
  • Procédures de consultation
    • Consultations cantonales en cours
    • Consultations cantonales terminées
    • Consultations fédérales
  • Légalisation de documents

En cliquant sur accepter, vous acceptez l’utilisation de cookies spécifiques à des fins d'analyse et de personnalisation du contenu. Plus d'informations

   
  • Canton du valais
  • Outils de travail

    • Annuaire
    • Géoportail
    • Législation
    • Intranet
  • Divers

    • Bourse de l'emploi
    • Login IAM
  • Informations

    • Bulletin Officiel
    • vis-à-vis
    • Disclaimer
  • Réseaux sociaux

  • Login