DOCUMENTS ET LIENS
Retrouvez tous les documents et liens relatifs au groupe Evaluation Environnementale et Coordination.
Bases légales
Généralités
Page liée: Etude de l'impact sur l'environnement
Projets non soumis à EIE
Page liée: Projets non soumis à EIE
- Liste de participations et listes d'aptitudes
- Liste de l'association suisse des professionnels de l'environnement (asep)
- Liste des autorisations selon le droit environnemental
- Manuel EIE (OFEV 2009)
- Liste de contrôle environnement pour les projets de routes nationales non soumis à l'EIE (OFROU/OFEV 2017)
- Liste de contrôle environnement pour les installations ferroviaires (OFT/OFEV 2022)
- Environnement et aménagement du territoire dans les projets d'installations à câbles (OFEV/OFT 2013)
Suivi environnemental de la phase de réalisation (SER)
Page liée: Suivi environnemental de la phase de réalisation avec contrôle intégré des résultats (OFEV 2007)
Protection de l'air
- Aide pour la détermination des hauteurs minimales des cheminées sur toit en fonction du type d'installation stationnaire
- Haute minimale des cheminées sur toit (OFEV 2018)
- Protection de l'air sur les chantiers
- Aide concernant les exigences en matière de protection de l'air pour les parkings
- Directive VA 103-01 "Installations de ventilation des parkings (garages de moyennes et frandes dimensions)" de la Société Suisse des ingénieurs et chauffage et climatisation (SICC)
- Travaux en plein air de traitement de surface
- Distances minimales à respecter entre les installations d'élevage et les zones habitées du voisinage
Protection contre le bruit
Evacuation des eaux
- Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)
- Gestion des eaux pluviales en zone urbaine
- Déversement d'eaux polluées après traitement dans des eaux superficielles
- Matières dangereuses, places de transbordement, piscines, eaux d'extinction, fromageries, viticulture, secteur de la peinture, STEP
- Stations-services, branche de l'automobile et des transports
Eaux de surface
Stockage et épandage des engrais de ferme
Protection des eaux souterraines
Citernes à mazout
Gestion des déchets
Sites pollués
Protection des sols
Dossiers d'aménagement du territoire
Itinéraire de mobilité de loisirs (IML)
Divers documents de la Confédération
Sites industriels
Liens vers les services spécialisés concernés par les EIE
- Service du développement territorial (SDT) (aménagement du territoire)
- Service des forêts, de la nature et du payage (SFNP)
- Service de la chasse, de la pêche et de la faune (SCPF)
- Service des dangers naturels (SDANA) (Espace réservé aux eaux)
- Service immobilier et patrimoine (SIP) (monuments historiques, patrimoine)
- Office cantonal d'archéologie (OCA)
- Service de l'énergie et des forces hydrauliques (SEFH) (utilisation rationnelle de l'énergie)
- Service de la mobilité (SDM) (sismique, trafic, coordination domaines skiables)
- Service cantonal de l'agriculture (SCA) (sol)