DOCUMENTS ET LIENS
Retrouvez tous les documents et liens relatifs au groupe Evaluation Environnementale et Coordination.
En ce qui concerne les autres thèmes du Service de l'environnement, consultez les documents et liens des thèmes spécifiques.
Bases légales
Directives
Page liée: Etude de l'impact sur l'environnement
Aides cantonales
Page liée: Projets non soumis à EIE
Divers documents de la Confédération
- Liste de contrôle environnement pour les projets de routes nationales non soumis à l'EIE (OFROU/OFEV 2017)
- Liste de contrôle environnemental pour les installations ferroviaires (OFT/OFEV 2022)
- Environnement et aménagement du territoire dans les projets d'installations à câbles (OFEV/OFT 2013)
- Prise en compte du climat dans le rapport d'impact sur l'environnement (OFEV 2025)
- Suivi environnemental de la phase de réalisation avec le contrôle intégré des résultats (OFEV 2007)
Liens vers les services spécialisés concernés par les EIE
- Service du développement territorial (SDT) (aménagement du territoire)
- Service des forêts, de la nature et du payage (SFNP)
- Service de la chasse, de la pêche et de la faune (SCPF)
- Service des dangers naturels (SDANA) (Espace réservé aux eaux)
- Service immobilier et patrimoine (SIP) (monuments historiques, patrimoine)
- Office cantonal d'archéologie (OCA)
- Service de l'énergie et des forces hydrauliques (SEFH) (utilisation rationnelle de l'énergie)
- Service de la mobilité (SDM) (sismique, trafic, coordination domaines skiables)
- Service cantonal de l'agriculture (SCA) (sol)