DOCUMENTS ET LIENS
Retrouvez tous les documents relatifs au groupe Sites pollués.
Bases légales
Pollution au mercure Viège-Rarogne
Page liée: Pollution au mercure Viège-Rarogne
- Périmètre de mercure
 - Travaux de construiction dans le périmètre de mercure
 - Registre des parcelles (Cadastre du mercure) (en allemand)
 - Etude historique, objet Grossgrundkanal, FUAG - août 2011
 - Etude historique, objet Grossgrundkanal - Rapport complémentaire, FUAG - mars 2014
 - Faits pertinents pour la/les procédures(s) de répartition des coûts en rapport avec la pollution par le mercure dans le Haut-Valais selon l'art.32d LPE - 21.10.2016
 - Interpellation et réponse du Conseil Fédéral du 11.02.2015: Problématique du mercure dans le Haut-Valais. Les propriétaires fonciers ne doivent pas être incommodés
 - Interpellation et prise de position du Conseil Fédéral du 16.11.2016: La bureaucratie du mercure nuit aux propriétaires fonciers
 - Débat spécial sur la problématique du mercure lors de la session parlementaire de mars 2015 - Documentation générale et réponses aux interpellations
 - Contrat administratif Mercure Coûts 11-12 décembre 2017
 
Ancienne décharge de Gamsenried
Page liée: Ancienne décharge de Gamsenried
- Cadastre de l'ancienne décharge de Gamsenried
 - Aperçu des résultats d'analyse de la décharge de Gamsenried (en allemand)
 - Déroulement de l'assainissement (en allemand)
 - Rapports d'enquête et prises de position (en allemand)
 
Procédures OSites
Page liée: Procédures OSites
