Documentation
Si vous êtes une entreprise ou un mandataire du Service de la mobilité, vous trouverez ci-dessous des documents qui peuvent vous être utiles.
CAN 102
Règles générales
Assurance qualité, béton des ouvrages d'art (PAQ)
Processus liés à l’établissement et au traitement de métrés, à l’établissement des factures, à l’application de retenues, au traitement des factures, au traitement des prix complémentaires
Gestion des néophytes envahissantes, directive
Entretien des bords de routes
Matériaux minéraux de recyclage
- Guide technique pour la valorisation des matériaux de déconstruction minéraux (téléchargement)
- Séance d’information concernant les matériaux minéraux de recyclage (téléchargement)
- Ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (OLED) (Lien externe)
- Valorisation des matériaux de déconstruction minéraux, partie du module Déchets de chantier de l’aide à l’exécution OLED (Lien externe)
- Promotion des revêtements bitumineux à fort taux en recyclés (téléchargement)
- Directive sur les graves non traitées des fondations de chaussées (téléchargement)
Arrêt de bus
Gares
Détails bordures types pour projets routiers
Tarifs de régie
![](/documents/20440636/20440840/Documentationnew.jpeg/0481cde1-3c41-d7b1-0037-4a6fc583a14c?t=1677086862495)
Plan de Mobilité d'entreprise
Signalisation et marquage
- Directive SDM Plan signalisation et marquage type (téléchargement)
- Directive SDM Plan signalisation et marquage type - ANNEXES (téléchargement)
Eclairage
Expropriations et abornements
- Directive expropriations et abornements (téléchargement)
- Répartitions des heures (téléchargement)
- Directive pour l’établissement du plan d’acquisition de terrains (téléchargement)