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Lecture des principes : séances plénières de la Constituante

19/05/2020

Le Bureau et le Collège présidentiel de la Constituante se sont réunis dans la salle du Grand Conseil afin de discuter de la reprise des séances plénières de la Constituante dès le mois de septembre. En raison de l’incertitude sur la possibilité ou non de siéger dans la salle du Grand Conseil en raison des mesures sanitaires en lien avec la pandémie de coronavirus, plusieurs scénarios concernant les dates des séances plénières ont dû être élaborés. Les dates définitives seront arrêtées ultérieurement.
 

Report des sessions d’avril, mai et juin de la Constituante

Le Bureau avait décidé lors de séances précédentes de reporter les sessions d’avril, mai et juin de la Constituante en raison de la pandémie de coronavirus, avec pour objectif une reprise des séances plénières à la rentrée scolaire 2020.

 

Nouvelles dates de séances plénières

En raison de l’incertitude sur la possibilité ou non de siéger dans la salle du Grand Conseil cet automne, le Bureau a dû élaborer plusieurs scénarios concernant les dates des séances plénières.

    1.  Séances plénières à la salle du Grand Conseil à Sion

Si la Constituante devait pouvoir siéger à la salle du Grand Conseil à Sion, les sessions auront lieu aux dates suivantes :

  • Session de septembre : mardi 1er et jeudi 3 septembre 2020
  • Session d’octobre : jeudi 1er et mardi 6 octobre 2020
  • Session de novembre : mardi 3 et jeudi 5 novembre 2020
  • Séances de réserve (session de novembre) : lundi et 16 et mardi 17 novembre 2020
     

    2.  Séances plénières "extra muros"

Si la Constituante devait ne pas pouvoir siéger à la salle du Grand Conseil à Sion en raison des contraintes sanitaires, une infrastructure de séances "extra muros" sera mise sur pied, à l’instar et en collaboration avec le Grand Conseil, en marge de ses sessions d’automne. Les sessions auraient ainsi lieu aux dates suivantes :

    a) Si le Grand Conseil siège au mois d’octobre :

  • Session de septembre : jeudi 3 et vendredi 4 septembre 2020
  • Session d’octobre : jeudi 8 et vendredi 9 octobre 2020
  • Session de novembre : jeudi 5 et vendredi 6 novembre 2020
  • Séances de réserve (session de novembre) : lundi 16 et mardi 17 novembre 2020

    b) Si le Grand Conseil ne siège pas au mois d’octobre :

  • Session de septembre : jeudi 3 et vendredi 4 septembre 2020 et lundi 14 et mardi 15 septembre 2020
  • Session de novembre : jeudi 5 et vendredi 6 novembre 2020
  • Séances de réserve (session de novembre) : lundi 16 et mardi 17 novembre 2020


En fonction de l’évolution de la situation au niveau des mesures sanitaires dans le courant de l’automne, il n’est pas à exclure que les sessions se déroulent en partie de manière délocalisée puis à la salle du Grand Conseil à Sion, selon les dates évoquées ci-avant. Le Bureau s’efforcera dans la mesure du possible de communiquer les dates définitives le plus rapidement possible. Les dates définitives pour la session de septembre seront communiquées d’ici à la fin juin.
Ont présidé à l’élaboration de ces scénarios la volonté d’avancer aussi rapidement que possible dans les travaux de Constituante, en suivant les règles sanitaires et en bénéficiant du dispositif mis en œuvre par le parlement cantonal, afin de limiter les surcoûts importants liés à une telle installation.

 

Rapports des commissions thématiques 4, 5 et 6

Les rapports des commissions 4 et 6 ont été déposés et sont en cours de traduction. La commission 5 devrait finaliser son rapport dans les prochains jours. Ces trois rapports seront publiés le plus rapidement possible.

 

Séances des groupes politiques

Le secrétariat général s’est renseigné auprès du Département de la sécurité, des institutions et du sport concernant la possibilité pour la Constituante et ses organes (commissions, groupes politiques) de se réunir dans le contexte des mesures COVID. De telles réunions sont possibles dans le respect des recommandations de l’OFSP en matière d’hygiène et de distanciation. Il en va donc de même pour les séances des groupes politiques. Il est de la responsabilité des groupes et des participant-e-s à ces séances de veiller au respect de ces mesures.

Contact

Yann Roduit
Coordinateur du Collège présidentiel
Yann.RODUIT@constit.vs.ch