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Séances plénières 2022

22/12/2021


​​​​Le Bureau de la Constituante s’est réuni le 20 décembre 2021 à la salle du Grand Conseil à Sion. Ci-après le compte-rendu de ses délibérations et décisions.

Répartition des fonctions au sein du Collège présidentiel 2022
Le Bureau de la Constituante a pris connaissance de la répartition des fonctions au sein du Collège présidentiel pour l’année 2022, à savoir :

  • Coordinatrice (présidence du Collège présidentiel et du Bureau): Géraldine Gianadda
  • Coordinateur adjoint: Gaël Bourgeois
  • Administrateur/trice: Géraldine Gianadda et Gaël Bourgeois
  • Présidence de la commission de coordination: Jenny Voeffray
  • 2ème membre du Collège à la commission de coordination: Kurt Regotz
  • Présidence de la commission de rédaction: Kurt Regotz
  • 2ème membre du Collège à la commission de rédaction: Géraldine Gianadda
  • Présidence de la commission de participation citoyenne: Jenny Voeffray
  • Présidence des séances plénières: tous les membres du Collège présidentiel (tournus)
  • Représentation à l’extérieur (médias, public): tous les membres du Collège présidentiel
  • Relation entre la Constituante et les autorités cantonales: tous les membres du Collège présidentiel

Désignation des membres des commissions thématiques
Conformément à l’article 17 alinéa 4 du Règlement de la Constituante, les commissions thématiques de la Constituante doivent être renouvelées à l’issue de la première lecture. Le Bureau de la Constituante a procédé à la désignation des membres des commissions thématiques de deuxième lecture sur proposition des groupes politiques, conformément à l’article 16 lettre a) du règlement. Les président-e-s et vice-président-e-s des commissions thématiques de deuxième lecture ont été élu-e-s par le plénum le 9 décembre dernier. La composition des commissions thématiques de deuxième lecture figure en annexe de la présente note d’information.

Planification des travaux 2022
Le Bureau a arrêté la planification des travaux de la Constituante pour l’année 2022. Cette planification prévoit que la deuxième lecture se déroule entre juin et octobre 2022. La reprise des travaux des commissions thématiques devrait intervenir dès fin janvier / début février 2022, en fonction de la réception du rapport des experts en droit constitutionnel chargés d’étudier l’avant-projet issu de la première lecture. Les président-e-s des commissions thématiques seront contactés dans les semaines à venir. Les commissions thématiques auront jusqu’au début du mois de mai pour élaborer l’avant-projet de deuxième lecture.

Séances plénières 2022
Conformément à l’article 46 du Règlement de la Constituante, le Bureau définit le calendrier des séances de la Constituante en fin d’année pour l’année suivante. Les séances plénières de deuxième lecture se dérouleront ainsi selon l’échéancier suivant :

  • Mardi 21 juin 2022 (après-midi): Entrée en matière – deuxième lecture
  • Jeudi 1er septembre 2022: Lecture de détail
  • Mardi 6 septembre 2022: Lecture de détail
  • Mardi 20 septembre 2022: Lecture de détail
  • Jeudi 22 septembre 2022: Lecture de détail
  • Mardi 4 octobre 2022: Lecture de détail
  • Jeudi 6 octobre 2022: Jour de réserve
  • Mardi 25 octobre 2022: Débat / vote final

D’éventuelles modifications dues à la situation sanitaire (sessions extra muros) sont réservées.

Nouveau membre du Bureau
Le groupe VLR a désigné M. Côme Vuille comme nouveau membre du Bureau, en remplacement de M. Arnaud Dubois.

 

Contact

Felix Ruppen
Coordinateur du Collège présidentiel
Felix.RUPPEN@verfass.vs.ch

Florian Robyr
Secrétaire général
Florian.ROBYR@constit.vs.ch
027 607 18 52