Sols et chantiers
Or, toute intervention mécanique dans le sol modifie cette structure et peut avoir des répercussions à moyen et long termes sur la fertilité générale des sols. C’est pourquoi, les travaux de terrassement doivent être minimisés autant que possible, et le cas échéant, être conduits de manière à préserver au mieux la qualité chimique, biologique et physique initiale du sol.
Divers documents technique et aides à l’exécution existent et doivent impérativement être mis en application déjà au stade de la planification du chantier. Le site de l’OFEV met à disposition les principaux documents y relatifs.
Valorisation des matériaux terreux et matériaux d’excavation
Les projets de construction génèrent fréquemment des matériaux terreux (couche supérieure [terre végétale] et couche sous-jacente [terre minérale] du sol) et des matériaux d’excavation (sous-sol) excédentaires. Ces matériaux, pour autant qu’ils répondent à certains critères qualitatifs, doivent autant que possible être valorisés (art. 18 et 19 de l’ordonnance sur les déchets). En cas de suspicion de pollution, ces matériaux doivent obligatoirement être analysés afin d’identifier les filières de valorisation possibles selon les instructions pour "l’évaluation des sols en vue de leur valorisation" de l'OFEV.
Pour garantir une qualité optimale des sols aux alentours des surfaces nouvellement bâties, la valorisation des matériaux terreux et des matériaux d’excavation au lieu d’enlèvement doit être maximisée en respectant la stratification naturelle des sols (couche supérieure et couche sous-jacente). En cas d’excédant, des solutions de réhabilitation de sols dégradés peuvent être trouvées avant un stockage définitif (mise en décharge). Cependant, toute modification de terrain "de nature à modifier de façon sensible la configuration du sol" est soumise à une procédure d’autorisation. Cet aide-mémoire du canton de Fribourg pour la valorisation et l'élimination des matériaux d'excavation et des matériaux terreux définit les critères à remplir pour obtenir les autorisations. De même, l’aide à l’exécution cantonale pour le rehaussement et le remodelage de terrain en zone agricole et viticole définit les conditions et fixe le cadre qui justifie qu’un sol agricole ou viticole puisse être remblayé.
Suivi pédologique de chantier
Lorsque des sols sont touchés par des travaux de construction sur un chantier d’une certaine envergure, un spécialiste de la protection des sols sur les chantiers (SPSC) doit être mandaté pour l’accompagnement du projet. Ceci dès la phase de planification, ainsi que pour la mise en œuvre, le suivi des mesures de protection des sols et la définition du contrat de remise en culture. Celui-ci doit impérativement être respecté pour éviter une compaction irréversible du remblai en place et permettre au sol de se stabiliser. Plus d'informations sur les SPSC sont disponibles sur le site de la Société suisse de pédologie. De même, toutes les informations utiles et nécessaires à la bonne gestion des sols sur les chantiers sont disponibles sur le site Sols et Constructions.
Photo introduction : iStock
Documents
Aide à l'exécution zone agricole
Autres documents
Bases légales
- Loi fédérale sur la protection de l’environnement (LPE)
- Loi cantonale sur la protection de l’environnement (LcPE)
- Ordonnance pour les atteintes portées aux sols (OSol)
- Ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (OLED)
- Loi fédérale sur l’aménagement du territoire (LAT)
- Loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LcAT)
- Ordonnance sur les constructions (OC)
- Loi fédérale sur la protection des eaux (LEaux)
- Loi cantonale sur la protection des eaux (LcEaux)
- Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)
- Loi sur les constructions (LC)
Liens
- Aide à l'exécution OFEV - Construire en préservant les sols
- Aide à l'exécution OFEV - Nouvelle aide à l’exécution : Gestion respectueuse des sols lors de travaux de génie civil
- Aide à l'exécution OFEV - Evaluation des sols en vue de leur valorisation
- Conseils et recommandations pour une protection efficace du sol lors de travaux
- Site web "Sol et constructions"