DE
FR
Canton du valais
Accueil
Organisation
Communication et médias
Organisation
Administration
SEN
Etudes d'impact et constructions
Documentation
menu
Documents
Généralités sur les études d'impact sur l'environnement
Lien
Page EIE de l'OFEV
Etablir un rapport d'impact sur l'environnement
pdf
Aide à l élaboration du chapitre Dangers naturels
pdf
Contenu des rapports d'impact
pdf
Manuel EIE, module 5 - Contenu des documents d’étude d’impact
Lien
Manuel EIE - Directive de la Confédération sur l'étude de l'impact sur l'environnement (OFEV, 2009)
Lien
Liste des bureaux d'études en sciences naturelles et de l'environnement
Procédure et droit
pdf
Autorisations spéciales en matière environnementale à requérir et à mentionner dans les rapports et notices d'impact
pdf
EIE - Démarches et procédures, du projet à l'autorisation en Valais
pdf
Manuel EIE, module 2 - L'obligation d'EIE pour les installations
pdf
Panorama du droit de l’environnement (OFEFP, 2005)
Lien
Coordination des autorisations (art. 6 LcPE)
Lien
Délais (art. 14 LcPE)
Suivi environnemental de la phase de réalisation du projet
pdf
Manuel EIE, module 6 - Suivi environnemental de la phase de réalisation et contrôle des résultats
CAN 102 pour les appels d'offres et les contrats d'entreprises
pdf
CAN 102 - Mesures environnementales
pdf
Décision du Conseil d'Etat relative au CAN 102