Débit résiduel

Le débit résiduel est le débit d'un cours d'eau qui subsiste après un ou plusieurs prélèvements. Pour maintenir ce débit résiduel, un débit de dotation est imposé à chaque ouvrage de prélèvement d'eau.

Le débit résiduel est nécessaire pour protéger la qualité de l'eau, les nappes phréatiques, ainsi que la faune et la flore. Il sert notamment à garantir la profondeur d'eau minimale nécessaire à la libre migration des poissons.

La loi fédérale sur la protection des eaux, entrée en vigueur le 1^er novembre 1992, définit le débit résiduel minimal à garantir dans les cours d'eau à débit permanents dans lesquels des prélèvements d'eau sont opérés. Dans certains cas, les cantons peuvent autoriser des débits résiduels inférieurs ou être amenés à augmenter le débit résiduel minimal.

Les prélèvements, dont la concession a été accordée avant 1992, ne sont tenus de respecter les prescriptions relatives aux débits résiduels qu'après le renouvellement de cette concession. D'ici là, les tronçons à débit résiduel doivent être assainis dans la mesure où cela est économiquement supportable (Assainissement des cours d'eau).

©Jean-Claude Roduit