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Évaluation environnementale et coordination
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S'agit-il d'une "transformation/rénovation"?
oui
non
Est-ce que le projet va générer plus de 200 m3 de déchets (y.c. matériaux d'excavation) ?
oui
non
Est-ce que votre projet concerne une halle industrielle ?
oui
non
Gestion des eaux
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Est-ce que votre projet se situe hors zone à bâtir ?
oui
non
Le projet génère-t-il des eaux à évacuer (polluées ou non polluées) ? NB des eaux de pluie ruisselant sur une surface imperméabilisée sont des eaux à évacuer qui doivent être gérées.
oui
non
La parcelle est-elle équipée pour l'évacuation des eaux ? (réseau public de canalisations)
oui
non
Type d'eaux polluées produites: Préciser l'usage du projet (plusieurs réponses possibles)
restauration, hôtellerie
artisanat, industrie
garage
agricole
projet routier
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