Rapports et notices d'impact
Documents relatifs aux études d'impact sur l'environnement
Personne de contact:
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Nom:
Simon Reist
E-mail:
Tél:
027 606 31 78
Télécopie:
027 606 31 54
Remarque:
Chef de la section Etudes d'impact et constructions
Public cible:
Bureaux d'études
Bureaux d'études
Liste des documents:
Contenu des rapports d’impact: qu'est-ce qui change?
EIE - Démarches et procédures: du projet à l'autorisation
Manuel EIE - Directive de la Confédération sur l’étude de l’impact sur l’environnement (OFEV, 2009)
Aide à l'élaboration du chapitre "Dangers naturels" d'un rapport d'impact sur l'environnement
Autorisations spéciales à requérir et à mentionner dans les rapports d'impact
Panorama du droit de l’environnement (OFEFP, 2005)
Manuel EIE, module 6 Suivi environnemental de la phase de réalisation et contrôle des résultats